Forum des Maires

[Cindy37]

Bonjour à tous,

Je m'adresse à vous dans le but d'obtenir une réponse à mes interrogations ^^

Que se passe t il lorsqu'un maire décède dans une commune de moins de 3 500 habitants ? Qui le remplace ? Des élections sont elles nécessaires ?

Merci par avance car tous les sites internet ne traitent que du décès d'un maire dans une commune de plus de 3 500 habitants...

[admin]

Bonjour,

Je suppose que cela implique que le conseil municipal, si il est constitué de suffisamment de membres, doit désigner un nouveau Maire.
Je ne pense pas qu'il soit obligatoire de renouveler les élections, car lorsqu'un seul membre du conseil municipal manque, ce dernier peut continuer à fonctionner.

Par contre si il y avait déjà eu des démissions au sein du conseil municipal, il faut faire attention à ne pas descendre sous la limite de conseillers municipaux minimums pour votre commune. Auquel cas il faudra revoter.

Le mieux, je pense, est de demander confirmation à votre préfecture ou sous-préfecture.

Bonne continuation.